Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANREGAL LE GOURMAND
Société Coopérative Agricole UNEAL
reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME

Numéro de dépôt :
3350675
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
JEANREGAL LE GOURMAND de Société Coopérative Agricole UNEAL

Présentation de la marque JEANREGAL LE GOURMAND

Déposée le 22 mars 2005 par Société Coopérative Agricole UNEAL et reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANREGAL LE GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont Société Coopérative Agricole UNEAL - France et reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME domicilié(e) 1 rue MArcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Coopérative Agricole UNEAL reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME domicilié(e) 1 rue MArcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France.

La marque JEANREGAL LE GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350675.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANREGAL LE GOURMAND est expirée depuis le 22 mars 2015.

Société Coopérative Agricole UNEAL a également déposé les autres marques suivantes : LE CODUNO UNE SPECIALITE DE LA COLLEGIALE , UNÉAL , LES BONS PETITS PLATS DE TANTE CLEMENCE , DUNOLIN , LA CLE DES CHAMPS


Société Coopérative Agricole UNEAL - France

reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME - 1 rue MArcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France - SIREN 3


Société Coopérative Agricole UNEAL reprèsentée par Mr G.E. VANDAMME - 1 rue MArcel Leblanc, BP 159,62054 ST LAURENT BLANGY - 62054 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-40

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées de confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacées (non vivants), conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées, potages. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces rafraichir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de caco, de cafés, de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines) plantes et fleurs naturelles, aliment pour les animaux, malt, gazon naturel, crustacées vivants, appâts vivants, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres, (végétaux) agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.